Pollution Plastique : Vers une interdiction de l’usage unique des plastiques aux Etats Unis

Le plastique se retrouve dans tous les domaines de notre quotidien. Toutefois, L’impact du plastique sur les milieux naturels n’est plus à démontrer. La pollution plastique agit sur la biodiversité marine, en effet de nombreux oiseaux, mammifères et poissons sont retrouvés morts à cause d’une ingestion de matières en plastique qui contaminent leur métabolisme . Outre leur effet sur la biodiversité, la pollution marine a également un impact sur la santé humaine. Les déchets plastiques peuvent se retrouver dans la chaîne alimentaire : dans les océans, où ils sont décomposés en petits fragments appelés micro plastiques, qui sont ingérés par les organismes marins. Lorsque les humains mangent des produits de la mer contaminés par les micro plastiques, il existe un risque de transfert de ces micro plastiques dans la chaîne alimentaire, avec des conséquences sanitaires potentiellement graves . Les micro plastiques polluent les sols et les réserves d’eau. Au regard des conséquences graves que peut avoir la pollution plastique sur les écosystèmes et la santé humaine, il est important de questionner l’étendue de cette pollution dans le monde.
I. Etats des lieux de la pollution plastique
Les chiffres sont des plus alarmants. Selon l’OCDE, chaque année, l’humanité produit plus de 350 millions de tonnes de déchets plastiques : 19 % sont incinérés, près de 50 % finissent en décharge, 22 % sont abandonnés et seulement 9 % sont effectivement recyclés . De plus, sachant que la les estimations sur la durée de vie du plastique est de 450 ans à l'infini l’on des experts affirment d'ici 2050, toutes les espèces d'oiseaux marins mangeront du plastique régulièrement . À travers le monde, près d'un million de bouteilles en plastique sont vendues chaque minute. Plus de 40 % du plastique n'est utilisé qu'une fois, avant d'être jeté la plupart n'étant jamais recyclés ou incinérés. Le rapport "From Pollution to Solution" (De la pollution à la solution) publié par le Programme des Nations unies pour l'environnement (PNUE) montre que les fuites de pollution plastique dans les écosystèmes aquatiques ont fortement augmenté ces dernières années et devraient plus que doubler d'ici à 2030, avec des conséquences désastreuses pour la santé humaine, l'économie mondiale, la biodiversité et le climat. Le rapport souligne que le plastique représente 85 % des déchets marins et prévient que d'ici 2040, les volumes de pollution plastique se déversant dans les zones marines auront presque triplé, ajoutant 23 à 37 millions de tonnes métriques de déchets plastiques dans l'océan par an. Cela représente environ 50 kg de plastique par mètre de côte dans le monde. Face à ce fléau sans cesse croissant, les Etats ont mis en œuvre des mesures à la fois juridictionnelles et opérationnelles visant à lutter contre la pollution plastique.

II. Etats des lieux de lutte contre la pollution plastique dans le monde

La convention des nations unis sur le droit de la mer dite Convention de Montego Bay prévoyait déjà dans ses dispositions que « les Etats adoptent des lois et règlements pour prévenir, réduire et maîtriser la pollution du milieu marin » ; cette obligation doit conduire les Etats à développer leur administration interne en matière d'environnement . Outre cette convention qui compte 145 parties, au niveau national, en France La loi AGEC (anti-gaspillage pour une économie circulaire) prévoit la sortie des emballages en plastique à usage unique d’ici 2040. Toutefois au regard de l’entendue de la pollution plastique, en mars 2022 ,175 états se sont réunis dans le cadre de l’assemblée des nations unies pour l’environnement (ANUE) pour voter une résolution préfigurant l’adoption d’un traité mondial contre la pollution plastique. Prévu pour 2024, ce texte doit fixer un ensemble d’objectifs et organiser des plans nationaux de lutte basés sur les circonstances propres à chaque pays signataire. Ces derniers devront s’engager à nettoyer leurs déchets plastiques à travers des mesures concrètes ; en effet contrairement à l’Accord de Paris sur les émissions de GES, le futur traité mondial contre la pollution plastique ne reposera pas seulement sur un volontariat des états-parties mais établira des actions juridiquement contraignantes.

III. La lutte contre la pollution plastique aux Etats unis

Face à la « crise de la pollution plastique », le gouvernement américain a annoncé récemment vouloir mettre progressivement fin à l’utilisation de plastiques à usage unique dans le cadre des activités fédérales d’ici 2035. Le gouvernement fédéral américain inclut des centaines d’agences liées à différents ministères comme le FBI et les forces armées, qui sont les premiers acheteurs de biens et de services au monde . Selon ce plan, qui s’inscrit dans un cadre plus large de lutte contre ce fléau, le gouvernement fédéral « arrêtera progressivement de s’approvisionner en plastiques à usage unique pour ses activités de restauration, d’événementiel et pour les emballages d’ici 2027 », avant un élargissement à l’ensemble des opérations fédérales en 2035. En 2022, le gouvernement américain avait déjà annoncé une mesure similaire pour les parcs nationaux et les terrains de propriété publique.

Conclusion

Malgré des efforts de la part des Etats à endiguer le fléau de la pollution plastique dans le monde, sans un traité mondial contraignant pour les Etats cette lutte risque au regard de l’ampleur du fléau, ces efforts « solitaires » risquent de ne pas fournir les résultats escomptées.