La crise de l'eau et les défis à relever pour le développement du droit de l'eau
Par Yulia Oberklammer
Posté le: 31/08/2023 12:37
La crise de l'eau et le droit de l'eau , le droit de l'eau appartiennent à des termes importants qui doivent être divulgués dans le processus d'éducation environnementale.
Comme on le sait, la crise de l'eau est une composante importante de la crise environnementale. Il s & apos; agit de l & apos; incapacité de la société et de l & apos; état, face à des besoins croissants, à prévenir la pollution, l & apos; encrassement et l & apos; épuisement des ressources en eau du monde. La communauté mondiale en général et la Russie en particulier tentent de trouver des moyens de sortir de leur crise de l'eau. Il s'agit en tout cas d'une économie d'eau due à la réduction de la capacité de production en eau, à l'introduction de technologies économes en ressources, à la restauration de la qualité de l'eau dans «sa source». La Russie est caractérisée par le fait que, avec de vastes réserves d'eau douce, la conservation de l'eau s'est développée de manière extensive: le PIB diffère par une grande capacité d'eau, les eaux usées provenant de tuyaux qui fuient sont assez grandes, et les dommages causés par des effluents insuffisamment purifiés sont importants . Dans le contexte du développement extensif de la conservation de l'eau, la crise de l'eau est allée assez loin.
L'état moderne, dans le cadre de sa fonction environnementale, peut et doit, avec le soutien des municipalités et des organisations d'autorégulation, reprogrammer l'utilisation de l'eau de toute entité économique d'une manière «verte». En même temps, la propriété publique de l & apos; eau implique la prise en charge quotidienne de l & apos; eau par les autorités et les organisations compétentes, l & apos; application de procédures administratives appropriées et des mécanismes contractuels (souvent des concessions) pour assurer leur mise en valeur, leur utilisation rationnelle et leur protection .
En conséquence, la tâche que nous avons désignée pour le développement intensif de la conservation de l'eau ne peut être résolue sans le droit de l'eau. En Russie, il existe depuis longtemps, et les objectifs de son développement prometteur sont précisément liés à la fourniture d'un modèle intensif pour la conservation de l'eau. Malheureusement, la législation en vigueur sur l'eau , y compris le code de l'eau de la Fédération de Russie, n'est pas à la hauteur des tâches de son temps. La législation russe sur l'eau et les branches connexes de la législation doivent encore être développées pour résoudre des problèmes d'importance écologique tels que la réduction de l'énorme capacité en eau du PIB, l'introduction de technologies économes en ressources dans le domaine de la conservation de l'eau . Sans ces défis, la crise mondiale de l'eau ne peut être surmontée.
Dans le code de l'Eau de la Fédération de Russie du 3 juin 2006. No 74 - FZ, à de rares exceptions près, il n'y a pas d'approche flexible et différenciée, à la fois pour une variété d'installations d'eau et pour les utilisateurs d'eau, différents dans la nature de leurs activités.
Tout d & apos; abord, il est nécessaire d & apos; énoncer dans la législation sur l & apos; eau une définition claire et claire des différents types d & apos; eau. Ce n & apos; est qu & apos; en classant judicieusement les masses d & apos; eau sur la base des conditions hydrologiques, de leur importance économique et écologique qu & apos; un régime juridique efficace d & apos; utilisation et de protection des cours d & apos; eau et des cours d & apos; eau, des lacs et des réservoirs, des canaux, des étangs et des carrières, ainsi que des marais peut être établi. En particulier, la définition légale des étangs et des carrières est nécessaire pour définir clairement le cercle des plans d'eau auxquels la propriété privée est autorisée. Une telle mesure fournira une interprétation sans équivoque des dispositions de la loi, réduira les risques de corruption liés au désir de privatiser les petits lacs ou les petites rivières sous le couvert d'étangs .
Dans le processus de différenciation du régime juridique de l'utilisation et de la protection des masses d'eau (qui constituent l'ensemble du fonds de l'eau), il faut également tenir compte de la nécessité d'une gestion spéciale de l'exploitation des objets naturels et anthropiques tels que les réservoirs et leurs cascades. Ces réservoirs sont la propriété de l'état, ont beaucoup d'utilisateurs avec des intérêts différents et même opposés, mais sont dépourvus d'un système de gestion holistique. Besoin d'une discussion cohérente sur la coordination des intérêts des différents utilisateurs d'eau, la prévention des abus possibles par les propriétaires des installations hydrauliques sous pression. Exiger une protection juridique accrue des eaux vulnérables de l'Arctique russe. Dans d & apos; autres États arctiques, les lois et souvent les règlements d & apos; application prévoient, outre les prescriptions générales relatives à la protection du milieu marin contre les effets nocifs, des prescriptions spéciales pour les eaux arctiques.
En ce qui concerne les risques environnementaux élevés dans l'Arctique russe, il est conseillé de définir dans la loi Fédérale du 31 juillet 1998 No 155-FZ «sur les eaux maritimes intérieures, la mer territoriale et la zone contiguë de la Fédération de Russie» le concept des eaux arctiques, si possible d'indiquer leurs limites spatiales, ainsi que d'établir des restrictions et des interdictions pour certains types d'activités économiques.
Les problèmes de réglementation de l'eau peuvent être dus à la non-application des dispositions de la législation sur l'eau et à des défauts de la législation sur l'eau elle-même. Par conséquent, ces problèmes peuvent être résolus, à la fois par l'élaboration de lois (y compris aux niveaux régional et municipal) et par la mise en place d'un mécanisme d'application sans faille. Dans le processus de développement de la législation sur l'eau et d'améliorer les mécanismes de sa mise en œuvre, le système actuel des chambres publiques et des conseils, la communauté scientifique, peut jouer un rôle important
Les doctrines, cadres, concepts, programmes et plans de l & apos; état prévoient des dispositions équitables pour assurer à chaque citoyen l & apos; accès à l & apos; eau potable en cas de crise de l & apos; eau. Mais cela n'est possible qu'avec l'introduction de technologies peu ou pas de déchets dans notre pays, dont le coût est élevé pour les entités économiques. Il est impossible de compter sur la fonction punitive du droit sans incitation (avantages fiscaux, douaniers et de crédit). La direction de l'action publique devrait assurer un tel état de choses que la protection de la nature serait bénéfique. . Dans le processus d'éducation environnementale, nous pouvons faire comprendre que ce n'est que de cette façon que nous pourrons sortir de la crise de l'eau.