« L’environnement est hostile, seules les paranoïaques survivront… », la formule librement inspirée du titre de l’ouvrage d’Andrew Grove, prête à sourire, mais elle illustre le contexte dans lequel les organismes d’assurances évoluent désormais. Les contrôles des autorités communes aux secteurs bancaire et assurantiel se sont renforcés, avec des sanctions de plus en plus lourdes. A titre d’exemple, sur un thème au cœur de la Conformité tel la lutte contre le blanchiment de capitaux, un organisme d’assurance risque aujourd’hui une amende entre 10 et 100 fois supérieure à celle à laquelle s’exposaient les entités auparavant.
Les Dirigeants des entreprises, hier peu réactif au sujet de la conformité, aujourd’hui sont soucieux de préserver le risque d’image et de réputation de leur entreprise, et le risque d’amende deviennent progressivement convaincus de la nécessité d’engager des moyens plus conséquents sur des projets de mise en conformité.

Solvabilité II a imposé aux organismes d’assurance de mettre en place une Fonction de Conformité, « Fonction clé » du système de gouvernance.
Cette nouvelle obligation intervient dans un contexte d’inflation des textes et de pression des autorités de contrôles, sur des différents thèmes. Mais la conformité ne se limite pas au respect de la réglementation.
La conformité est entrée dans une nouvelle ère qui permet de la mise en place une démarche proactive pour prévenir tous les risques de sanctions et d’atteinte à la réputation de l’entreprise. Ainsi la conformité se voit doter d’un rôle intéressant dans la maitrise des risques de non-conformité. Le but de la conformité n’est pas d’exister mais d’être absolument efficace (le but fixé par la norme doit être atteint).
Cette efficacité ne peut être accomplie que par la collaboration des dirigeants, de la Fonction conformité et des opérationnels.
Maturité de la direction aux risques de non-conformité et maturité des opérationnels sont les deux facteurs clés pour une conformité saine pour le domaine d’assurance.