Qu’est-ce que les COV

Les COV sont très nombreux et proviennent des hydrocarbures et de leurs dérivés chimiques : parmi les plus fréquents, citons le butane, le propane, l’éthanol, le benzène, le formaldéhyde et l’acétone, le styrène, les aldéhydes, le perchloroéthylène…
Les COV sont utilisés dans de multiples secteurs professionnels, particulièrement dans les procédés industriels utilisant des solvants (peintures, colles, vernis, encres, traitements de surface, dégraissage, nettoyage à sec, caoutchouc …), ou sont utilisés dans de très nombreux produits pour leurs propriétés intrinsèques (gaz propulseurs, carburants, bactéricides, …).

Les composés organiques volatils ont des effets très néfastes sur la santé (irritations des yeux, des muqueuses, des voies respiratoires, troubles cardiaques et du système nerveux, céphalées, nausées…) et certains COV sont cancérigènes (benzène…), d’autres toxiques pour la reproduction ou mutagènes. De plus, au contact d’une source de chaleur, les COV présentent des risques importants d’incendie et d’explosion. Enfin, en se dégradant dans l'atmosphère sous l’effet des rayonnements du soleil et de la chaleur, ils provoquent la formation ou l'accumulation dans l'environnement de composés nocifs, comme l’ozone.

Les principaux risques des composés organiques volatils

• Les risques de toxicité des COV

Du fait de leur volatilité et de leurs sources d’émission très nombreuses dans l’industrie et le bâtiment, des vapeurs de composés organiques volatils (solvants, carburants…) se retrouvent en concentration plus ou moins élevée à de nombreux postes de travail, induisant une exposition respiratoire et parfois cutanée à de très nombreux travailleurs.
Lors de l'inhalation de COV (particulièrement les solvants), ceux-ci pénètrent dans les poumons et passent directement dans le sang, puis dans le cœur et le cerveau.
Certains COV traversent le tissu lipo-cutané et, par voie sanguine, se diffuse dans le corps entier.
La gravité de l’exposition aux risques d’émanations toxiques des COV dépend :
- de la toxicité de la molécule chimique concernée,
- de la concentration, de la fréquence et de la durée d’exposition,
- de la voie d’exposition (respiratoire, cutanée, oculaire, digestive),
- des combinaisons entre les produits,
- de la sensibilité individuelle (notamment aux allergènes). L'exposition aux solvants est tout particulièrement dangereuse chez la femme enceinte car ceux-ci peuvent entraîner des malformations congénitales ou perturber la grossesse et le développement du fœtus (risque tératogène et d’intoxication fœtale) en franchissant la barrière placentaire.

• Les risques d’incendie et d’explosion des COV

La plupart des COV (à l’exception de solvants chlorés tels que les trichloroéthane, chlorure de méthylène, perchloréthylène, trichloréthylène) dégagent à leur surface, avant même d'avoir atteint leur température d'ébullition, des vapeurs combustibles qui s'enflamment et/ou explosent au contact d'une source de chaleur importante (étincelle, flamme, surface brulante…) au-delà d'une certaine concentration. Ce risque grave d'incendie/explosion est d'autant plus grand que ces vapeurs sont généralement plus lourdes que l'air et circulent donc près du sol, et peuvent former avec l'air des mélanges explosifs en présence d'une étincelle provoquée par une prise électrique défectueuse ou un court-circuit (cas des vapeurs d’hydrocarbures aromatiques par exemple). L'énergie électrique, du fait des étincelles et échauffements dus aux fonctionnements des moteurs, des arcs dus aux coupures, ... est potentiellement dangereuse dans tous les locaux industriels où sont fabriqués, transformés ou stockés un grand nombre de COV tels que les carburants, peintures, vernis, colles, résines, produits d'entretien.
Les étincelles dues à l'électricité statique (par exemple lors du transvasement de liquides peu conducteurs : hexane, toluène, xylène) peuvent suffire pour permettre l’inflammation.
Par ailleurs, en cas d’incendie, les vapeurs de certains COV (hydrocarbures halogénés chlorés par exemple) peuvent se décomposer en émettant des gaz toxiques tels que le chlore, le phosgène, l’acide chlorhydrique gazeux…

• Les risques environnementaux des COV

Sur le plan de l'environnement, les COV sont, à des degrés divers, à l'origine de graves problèmes de pollution, depuis le brouillard photochimique et l'ozone troposphérique irritant, jusqu'à la constitution d'un effet de serre.
Les composés organiques volatils ont des effets néfastes sur l'environnement non seulement lors de leur utilisation bien sur, mais aussi en continu selon les conditions de stockage. Sur près de 20 millions de tonnes de solvants utilisés tous les ans dans le monde, on peut considérer qu'environ les trois quarts disparaissent par évaporation. La vaporisation des COV dans l’atmosphère contribue à la production d’ozone dans la troposphère par réaction photochimique, sous l’effet des rayons ultra-violets du soleil. L’ozone est un gaz hautement agressif pour les organismes vivants. Celui-ci peut entraîner des irritations des yeux et de la gorge, des insuffisances respiratoires, voire, dans le cas des groupes à risque, une surmortalité pour les personnes affaiblies. Ce gaz est également nuisible pour les végétaux et provoque des baisses de rendement pour les cultures agricoles.
En cas de rejet de COV dans un milieu aquatique, une faible partie se dissout dans l’eau, le reste surnageant à la surface. Leur biodégradabilité est faible et, par exemple, les hydrocarbures aromatiques et généralement les boues de solvants sont toxiques pour les organismes aquatiques.

La réglementation concernant les COV

Les textes législatifs forment un ensemble complexe de mesures, échéances strictes et méthodes de réduction des émissions de COV précises, ayant une portée considérable pour de très nombreuses entreprises, qui doivent adopter des procédés et des produits pour répondre aux normes (valeurs limites).
La réduction des émissions de COV et la limitation des risques pour la santé des opérateurs (décret CMR 2001-97) est prévue par l’arrêté du 2 février 1998 relatif aux émissions de toute nature des installations classées soumises à Autorisation (modifié par les arrêtés des 29 mai 2000 et 2 mai 2002), ainsi que par l’arrêté de prescriptions générales (rubrique 2564) pour les installations soumises à Déclaration.
Ainsi la réduction des émissions de COV s’applique aux installations existantes soumises à Autorisation à compter du 30 octobre 2005 (sauf dérogation) et du 30 octobre 2007 pour les installations soumises à Déclaration.
La directive communautaire 99/13/CE du 11 mars 1999 vise la réduction des émissions de COV dues à l'utilisation de solvants dans certaines activités industrielles.
La réduction des émissions de COV fait l’objet depuis 2001 d’une action nationale de l’inspection des installations classées.
Les installations doivent respecter les Valeurs Limites d'Emissions (VLE) selon les différents COV.
Le schéma de maitrise des émissions (SME), basé sur un flux annuel total d‘émission, concourt au respect des valeurs limites des émissions (VLE) de COV canalisées et diffuses tout en permettant des dépassements ponctuels des VLE (sauf dans le cas des COV à phrases de risque R45, 46, 49, 60, 61 et halogénés R40). Il s’agit donc d’une souplesse puisque, au lieu de respecter les valeurs limites fixées pour chaque point d’émission canalisée et pour les émissions diffuses, on peut se conformer à une valeur limite équivalente fixée sur le flux total de COV émis.
Les principales réglementations relatives aux COV ne s’appliquent pas seulement à la limitation des émissions d’installations industrielles mais aussi à celles relatives à la limitation des concentrations dans des compositions de produits de grande consommation. Pour ce dernier cas, le décret n°2006-623 du 29 mai 2006, complété par un arrêté, précise les valeurs limites de concentrations en COV à respecter dans certains produits liquides (peintures, vernis, produits de retouches de véhicules).
En ce qui concerne les évictions professionnelles, les femmes enceintes ou allaitantes ne peuvent être maintenues à des postes de travail les exposant par exemple au benzène et à certains dérivés des hydrocarbures aromatiques (hors appareils clos).