Si la norme ISO 14031 (1) le définit comme « une expression spécifique qui fournit des informations sur les résultats obtenus par la direction d’un organisme concernant ses aspects environnementaux », aussi le règlement EMAS le voit clairement comme « une expression spécifique permettant de mesurer les performances environnementales d’une organisation c’est-à-dire les résultats mesurables de la gestion par une organisation de ses aspects environnementaux (2). » Les IPE permettent donc, de traiter l'information et de réduire le nombre de paramètres nécessaires pour rendre compte d'une situation. Ils facilitent la compréhension et l'interprétation des résultats.

Pour une entreprise non certifiée par exemple, les IPE permettent d'identifier les principaux problèmes environnementaux de l'entreprise, de prendre des actions pour tenter de les résoudre et d'évaluer si les actions menées ont été efficaces. A cet effet, la construction des IPE peut également constituer une première étape pour l'implantation ultérieure d'un SME. Pour une entreprise, par exemple, qui met en place un SME, l’utilisation des IPE est vivement recommandée à divers stades de la démarche.

Ainsi, les IPE peuvent provenir des divers référentiels normatifs ou règlementaires et être rassemblés dans un tableau de bord environnemental qui les organise de façon synthétique pour un usage interne. Nous verrons les indicateurs issus seulement de l’ISO 14031.


Les IPE de l’ISO 14031


En matière des IPE, le référentiel reconnu au niveau international depuis 1999 est la norme ISO 14031 intitulée : « Management environnemental - Evaluation de la performance environnementale – lignes directrices ». Cette norme est révisée en 2013. Ce document reste relativement général. Un rapport technique est aussi disponible : le TR ISO 14032 « Environmental management - Examples of environmental performance evaluation EPE ».

Cette norme présente 3 catégories d'indicateurs de performance :

 Les Indicateurs de Performance de Management (IPM) (3)

Ces indicateurs fournissent des informations sur les efforts accomplis par la direction pour influencer la performance environnementale. Parmi ceux-ci : les indicateurs relatifs à la mise en œuvre de politiques et de programmes (le nombre de cibles et d'objectifs atteints, le nombre d'initiatives de prévention de la pollution mises en œuvre) ; les indicateurs relatifs à la conformité (le degré de conformité aux réglementations, le temps pour réagir à des incidents environnementaux ou pour les corriger, le nombre d'amendes et de pénalités ou les coûts qui en découlent) ; les indicateurs relatifs aux performances financières (les coûts liés aux aspects environnementaux d'un produit ou d'un procédé, le retour sur investissement des projets d'amélioration environnementale, les économies réalisées grâce à la réduction des ressources utilisées, à la prévention de la pollution et au recyclage des déchets) ; les indicateurs concernant les relations avec la collectivité (le nombre d'enquêtes ou de commentaires concernant des questions environnementales, le nombre de sites publiant des rapports environnementaux).


 Les Indicateurs de Performance Opérationnelle (IPO) (4)

Ces indicateurs fournissent des informations sur la performance environnementale relative aux opérations d'un organisme. Ces indicateurs concernent, notamment, « les entrants » et « les sortants » de l'entreprise (consommation et rejets…). Parmi ceux-ci : les indicateurs relatifs aux matériaux (quantité de matériaux utilisés par unité de produit, quantité d'eau consommée par unité de produit…) ; les indicateurs « Energie » (quantité d'énergie utilisée par année ou par produit, quantité d'énergie utilisée par client ou par service …) ; les indicateurs « services utiles aux opérations de l'organisme » (la quantité de détergents utilisées par des prestataires de service contractants, la quantité ou le type de déchets générés par des prestataires de service contractants…) ; les indicateurs « installations physiques et équipements » (le nombre annuel de cas d'urgence, la surface totale au sol utilisée à des fins de production, consommation moyenne de carburant du parc de véhicules…) ; les indicateurs « approvisionnements et livraisons » (le nombre de livraisons quotidiennes pour chaque mode de transport, …) ; les indicateurs « produits » (le taux de produits défectueux, le nombre de nouveaux produits sur le marché, dont les propriétés dangereuses sont limitées) ; les indicateurs « services fournis par l'organisme » (la quantité de détergent utilisée par mètre carré, …) ; les indicateurs « déchets » (quantité de déchets par année ou par unité de produit, la quantité de déchets dangereux éliminés suite à une substitution de matériau…) ; les indicateurs « émissions » (quantité d'émission spécifiques par années ou par unité de produit,…).

 Les Indicateurs de Condition Environnementale (ICE) (5)

Les indicateurs qui fournissent des informations sur la condition locale, régionale, nationale ou mondiale de l'environnement. Ces informations devraient pouvoir aider les organismes à mieux comprendre l'impact de ses activités sur l'environnement. Parmi ceux-ci, par exemple : la concentration d'un polluant spécifique dans l'air ambiant, relevées à des points de surveillance déterminés ; la moyenne pondérée des niveaux de nuisances sonores sur le périmètre des installations de l'entreprise ; l'oxygène dissous dans les eaux exposées à la pollution ; la concentration d'un polluant spécifique dans les sols de surface à des points données de la zone environnant les installations ; le taux de plomb dans le sang de la population locale etc…


Tous ces indicateurs présentés n’étant pas forcements pertinents pour une entreprise, cette dernière doit choisir les indicateurs qu’elle considère importants pour remplir ses propres critères de performances environnementales. D’où les critères généraux de qualité pour un bon indicateur. A ce propos, un IPE doit être fiable, représentatif, pertinent, cohérent, facile à comprendre et à construire (6)

Références

(1) La norme ISO 14031 : v2013 intitulée : « Management environnemental - Evaluation de la performance environnementale – lignes directrices »
(2) Règlement (CE) n° 1221/2009, p.4-5
(3) §4 Evaluation de la performance environnementale et Annexe A, ISO 14031 : v2013
(4) §4 Evaluation de la performance environnementale et Annexe A, ISO14031 : v2013
(5) Idem
(6) BAURAING E. & Cie (2000), « Les indicateurs des performances environnementales », Annexe technique n°1, Fondation Universitaire Luxembourgeoise, FUL, décembre 2000, p.11-12 ; voir aussi Rapport OREE (2017), Préconisations pour une mise en cohérence des obligations règlementaires environnementales, Op. Cit., p.22-23 ;