Les risques liés à la coactivité et identifiés dans le cadre de l’inspection préalable font l’objet du plan de prévention dont l’objet est de prévenir ces risques. Le plan de prévention est donc subordonné à l’existence de tels risques. Ce plan de prévention sert à informer les salariés sur les différents risques qu’ils encourent et comment ils peuvent/doivent s’en prémunir .

Il n’y a pas d’obligation de forme particulière pour l’établissement d’un plan de prévention. Toutefois, la forme écrite est requise si :

- la durée totale des opérations dépasse les 400 heures sur une période de 12 mois,

- les travaux effectués figurent sur la liste des travaux dangereux définis dans l’arrêté du 19 mars 1993, et ce quel que soit leur durée.

Le contenu minimum du plan de prévention est défini à l’article R4512-8 du code du travail. Ainsi, il doit identifier et rendre compte de l’analyse des risques et des mesures préventives prisent pour l’opération concernée.

Il doit comporter cinq éléments principaux :

1) La définition des différentes phases d’activités à risques et les moyens de prévention leur étant associés (EPI, consignes de sécurité, …).

2) L’adaptation des matériels, des installations et des dispositifs en fonction de la nature des opérations à effectuer ainsi que leur entretien.

3) Les instructions à donner aux travailleurs.

4) L’organisation et la mise en place des premiers secours en cas d’urgence et la description des dispositifs entrepris à cet effet (numéro d’urgence, personnel secouriste, …).

5) Les conditions selon lesquelles les travailleurs d’une entreprise participent aux travaux réalisés par une autre pour assurer la coordination nécessaire.

Certains compléments sont nécessaires en cas de situations à risques ou pour la prise en compte d’objectifs environnementaux. En matière d’amiante, les dossiers techniques qui regroupent toutes les informations relatives à la recherche et à l’identification des matériaux contenant de l’amiante doivent être joints.

Pour ce qui est des objectifs environnementaux, le plan de prévention peut intégrer des éléments en matière de développement durable, tel que les impacts environnementaux de l’opération à réaliser et les moyens pour les réduire, le choix des équipements à faible consommation ou non polluant, la traçabilité des déchets ou encore les filières de recyclage.

Des obligations de formation des intervenants pour certaines tâches peuvent également être prévues dans le plan.
D’autres annexes peuvent être jointes à ce plan, comme les permis de travail point chaud, les autorisations de pénétrer dans un espace isolé, le permis de consignation, le permis de fouille ou les consignes générales de sécurité.

Ce plan de prévention devra être validé par toutes les entreprises qui en conserveront chacune une copie. Elles devront ensuite diffuser en interne l’information à leur personnel.
Un suivi du plan devra être assuré, dans le temps, par le chef de l’entreprise utilisatrice, notamment par des réunions de prévention. En cas de non-respect des règles de prévention du plan, le chef de l’entreprise utilisatrice devra avertir le chef de l’entreprise en défaut. A ce titre, il peut donner des directives au salarié en défaut. Il peut aussi arrêter les travaux en cas de danger grave et imminent.