Le Costa Concordia est aujourd’hui connu pour l’incroyable incident qui a eu lieu le 13 Janvier 2012 au large des côtes de l’ile du Giglio, en Italie. Cependant, si les dommages principaux énoncés par les médias sont évidemment les pertes humaines, et matérielles qui en ont résulté, il convient de s’intéresser à une autre qui ne peux s’exprimer et qui est parfois invisible par l’homme à moins de s’y intéresser de plus près. Il s’agit des pertes environnementales, mais également des risques à venir pour le milieu aquatique suite à cet évènement.

En effet les pollutions en milieux aquatiques sont difficilement maitrisables du fait de leur diffusion rapide par l’effet des courants. De nombreuses affaires de pollutions marines ont eu lieu ces dernières décennies et de ce fait la responsabilité en la matière n’a fait qu’évoluer, permettant tant la condamnation des pollueurs que la mise en place de mesures de prévention afin d’éviter de telles catastrophes. En effet si la taille des océans et l’absence de visibilité qu’il y a pu avoir autrefois sur la pollution de ce milieu, étaient autrefois peu propices à une bonne maitrise des pollutions, la prise en compte de sa fragilité est aujourd’hui une cause que les associations de protection de l’environnement ne cessent de défendre.

C’est dans ce contexte que sont nées les contestations et les études menées par plusieurs associations comme Green Peace au sujet du Costa Concordia. L’épave du navire est aujourd’hui en phase de remorquage vers Gênes, non sans susciter des doutes quant à la maitrise des possibles pollutions. Nous allons alors étudier dans un premier temps la jurisprudence et l’état du droit en matière de pollution maritime (1), puis les risques et les moyens mis en place lors de ce remorquage (2).

1- La pollution maritime, jurisprudence et état du droit


Dans les premiers temps du naufrage, le risque majeur a été la création d’une marée noire due à un écoulement du carburant présent dans le navire. De forts moyens de préventions ont alors été mis en œuvre. Les pollutions liées aux marées noires ont fait l’objet de très célèbres jurisprudences telles que celles liées au naufrage de l’Erika le 12 Décembre 1999 ou de celui du Prestige le 13 Novembre 2002. Ces deux pétroliers ont donnés lieux à des décisions très différentes. En effet, l’affaire du Prestige n’a engendrée aucune condamnation par l’Etat espagnol. Cette décision fut très mal accueillie tant par les pays voisins victimes de cette marée que par les associations de défense de l’environnement. Il n’en a cependant pas été de même pour le naufrage du pétrolier L’Erika, puisque Total en tant qu’affréteur a dans cette affaire été condamné au titre du préjudice écologique sur le plan civil, mais également sur le plan pénal.
Le propre des pollutions maritimes est qu’elles ont très souvent un caractère international. De ce fait de nombreuses conventions on vu le jour notamment :
- la Convention de 1969 pour l'intervention en haute mer en cas de menace de pollution par hydrocarbures permettant à un Etat côtier de d’imposer en cas d’accident une assistance ou de faire remorquer le navire en question,
- La Convention Marpol sur la prévention des pollutions en mer par les navires
- La Convention sur la responsabilité civile qui permet d'indemniser les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures grâce à des fonds internationaux d'indemnisation.
Ces textes et fonds d’indemnisation sont aujourd’hui un réel espoir pour une meilleur prise en compte de l’environnement dans de telles catastrophe. La France, reconnaissant depuis l’affaire de l’Erika la possibilité d’invoquer le préjudice écologique a fait un grand pas en avant en la matière.

Cependant, aujourd’hui de nombreuses questions se posent autour du remorquage de l’épave du Costa Concordia, en effet, quels sont les risques environnementaux ? Quelles sont les mesures à prendre ? Quels pouvoirs ont les Etats limitrophes concernant les mesures de prévention à prendre ?
Ce remorquage à risque ne laisse ni les associations de protection de l’environnement, ni les autorités françaises sans voix et nombreuses sont les contestations.

2- Un remorquage aux risques réels pour le milieu aquatique


L’épave du navire a commencé sa traversée le 22 Juillet 2014 pour un voyage de deux cent quatre vingt kilomètres environ. Son passage à proximité de la Corse suscite en France de nombreuses contestations concernant les mesures environnementales prises pour cette traversée.
Le risque prédominant est celui d’une fuite d’hydrocarbures, de produits chimiques ou de déchets divers. En effet si un pompage du carburant a été fait en amont, il est aujourd’hui certain qu’environ cent soixante trois tonnes sont restés à bord faute d’avoir pu être captés. Le navire contient encore selon les estimations faites environ douze tonnes de produits chimiques diverses.

C’est dans ce contexte que l’ONG Robin des bois à averti des possible conséquences sur l’environnement si la coque du paquebot se brisait pendant son trajet : « les effets principaux sur l'environnement seraient la dispersion en mer de milliers de déchets plus ou moins flottants et non dégradables issus des décorations, des aménagements, des cabines, des cuisines et des locaux techniques de l'ex navire de croisière et une perturbation radicale de plusieurs hectares des fonds précieux de la Méditerranée". En cas de fuite, celle-ci est estimée à deux cent soixante trois mille mètres cubes de liquides qui serait dispersé dans la Méditerranées.
De plus, la faune pourrait également être impactée dans cette zone riche en espèces marines. C’est au vu de tous ces risques que la ministre de l'Ecologie Ségolène Royal a demandé mercredi 16 juillet au ministre de l’Ecologie Italien de lui assurer « l'absence de risques de pollution à l'occasion du passage du Costa Concordia au large de la Corse"

Mme Royal a annoncé que le navire affrété de dépollution "Jason" sera envoyé par précaution sur zone "afin d'accompagner le convoi en longeant la côte de Haute-Corse" et "parer à toute éventualité".

Les moyens mis sont donc de taille : dix navires suivront la traversée du paquebot, ils auront pour objectif d’intervenir en cas de pollution, mais également de contrôler la qualité des eaux et l’absence de pollution, ainsi qu’un dispositif détectant la présence d’animaux marins tels que les dauphins ou les baleines afin d’assurer leur protection.
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(1) http://www.actu-environnement.com/ae/news/remorquage-costa-concordia-depart-corse-hydrocarbures-22330.php4
(2) C.crim, n° 3439 du 25 septembre 2012 (10-82.938)
(3) International Convention for the Prevention of Pollution from Ships (MARPOL)