Depuis une dizaine d’année l’air en France s’est globalement amélioré mais l’apparition de particules fines, des composés solides en suspension qui proviennent de la combustion préoccupent fortement et impactent notre santé. En effet, le 12 décembre 2013 l’agence de surveillance de la qualité de l’air Airparif a annoncé la quatrième journée consécutive d’alerte aux particules fines. De plus, le niveau maximal d'alerte à la pollution aux particules fines a été de nouveau déclenché en Ile-de-France, mercredi 12 mars 2014, après six jours de fortes concentrations de poussières dans l'air. Les épisodes d’alerte aux particules fines ces derniers mois se font de plus en plus récurrents et sont sources de préoccupation.

Mais que signifie donc cette alerte et quels sont les risques pour notre santé proche ?

Il faut savoir que le seuil d’alerte est déclenché à partir d’une concentration de 80 microgrammes de PM10 par mètre cube d’air. La directive de 2008 sur la qualité de l’air ambiant et un air pur en Europe fixe ces valeurs cibles et des valeurs limites pour l’ensemble des polluants concernés. Ainsi, pour les particules dont le diamètre est inférieur à 10 micromètres, dites PM 10, la valeur limite de 50 ug/m3 ne doit pas être dépassée plus de 35 jours par an en moyenne journalière. Les asthmatiques seront les plus touchés par ces polluants car ces derniers laisseront un terrain propice à la création de fragilités en terme de santé quand l’exposition à ces particules fines est prolongée. Ainsi la liste de maladie est longue : bronchite chronique, asthme, cancer du poumon, accident vasculaire cérébral, infarctus du myocarde ou encore problèmes placentaires. Ces nuages toxiques de particules fines, classés par l'Organisation mondiale de la santé (OMS) comme cancérigènes, réduisent l'espérance de vie des populations et provoquent des maladies respiratoires et vasculaires. L’OMS a rendu publique, mardi 25 mars 2014, sa nouvelle estimation de la surmortalité attribuable à la mauvaise qualité de l'air. Ainsi, en 2012, la pollution de l'air a été responsable d'un décès sur huit au niveau mondial, soit environ 7 millions de morts, plus que le tabagisme.


Quand on parle de pollution, une des premières idées qui nous vient à l’esprit c’est de penser tout de suite à la pollution de l’eau par les industries, à la pollution de l’air par les usines vétustes, ou encore par les voitures diesel. Ainsi, ce sont des types de pollutions où le pollueur est petit par le nombre mais grand par les effets. Bien entendu, les problèmes du chauffage au bois semblent minimes par rapport aux autres pollutions. Cependant, pour le bois ce sont les mêmes personnes qui jours après jours subissent les agressions des fumées toxiques.

Les sources principales des particules PM 10 sont les activités agricoles, l'industrie, l'habitat (en particulier le chauffage) et le transport routier. C'est en général le cumul de ces différents facteurs qui crée les problèmes de dépassement des seuils.

Le chauffage individuel au bois est très émetteur de particules. Mais une des contradictions de ce mode de chauffage est que son utilisation est recommandée dans le cadre de la lutte contre le changement climatique. Ses émissions dépendent fortement de la manière dont la combustion est conduite. En général, dans les grosses centrales, ce mode de chauffage ne pose pas de problème. En revanche, lorsqu'il passe par une cheminée, les rejets sont catastrophiques. Les rendements d’une cheminée ouverte sont mauvais. En effet, cela s’explique car la combustion est loin d’être optimale, du coup les résidus de cette combustion incomplète sont libérés dans l’air.

La mise en place d’un véritable arsenal législatif composé par le Grenelle de l'environnement, le Plan national santé environnement et le Plan particules sont venus renforcer la réglementation des feux de cheminées.


L’arrêté inter-préfectoral n° 2007-1590 du 24 septembre 2007 relatif à la mise en œuvre du Plan de Protection de l’Atmosphère et à la réduction des émissions de polluants atmosphériques en Ile-de-France est le principal texte qui encadre l’utilisation des feux de cheminées dans Paris. L’utilisation de sa cheminée à Paris est possible à condition qu’elle ne soit pas la source principale de chauffage de son logement.
Ainsi, l'utilisation des "cheminées à foyer ouvert" dit traditionnelles, est interdite en Ile-de-France depuis 2007, sauf pour le chauffage d'appoint, ou à des fins d'agrément. Donc, il est encore possible de faire marcher sa cheminée à Paris, à condition qu'elle ne soit pas la principale source de chauffage de son logement, en vertu d'un arrêté inter-préfectoral du 24 septembre 2007 (No 2007-1590)
Ce texte précise que "la combustion du bois commercialement sec est autorisée (pas de vieux meubles ni de journaux) à condition qu'elle ne provoque pas de nuisances dans le voisinage". En outre, les conduits doivent être ramonés deux fois par an.

Un plan de protection de l'atmosphère révisé pour l'Île-de-France, approuvé par arrêté interpréfectoral le 25 mars 2013, prévoit l'interdiction totale de l'utilisation des foyers ouverts à compter du 1er janvier 2015 en zone sensible. Tout feu de cheminée à foyer ouvert serait interdit à Paris. Les franciliens non parisiens pourront encore utilisés leur poêle à cheminée. Les parisiens devront donc installer un insert à leur cheminée à foyer ouvert. Un insert est un ensemble en fonte, qui se caractérise par une porte installée dans un foyer ouvert pour pouvoir le fermer. C’est un dispositif écologiquement plus efficace qu’un foyer ouvert. Une demi journée au coin d’une cheminée traditionnelle émet autant de particules fines qu’une voiture diesel qui roulerait à 3500km.

Le règlement Sanitaire Départemental Type (circulaire du 09/08/78 modifiée : art 31 et 53) fixe les règles en matière d’entretien des installations et notamment de ramonage. En ce qui concerne le ramonage, il précise que cette action doit avoir lieu au moins une fois par an. Toutefois, « les conduits de fumée habituellement en fonctionnement et desservant des locaux d'habitation et des locaux professionnels annexes doivent être ramonés deux fois par an, dont une fois pendant la période d'utilisation » dans le cas de combustibles solides.
Il précise aussi que « l’on entend par ramonage le nettoyage par action mécanique directe de la paroi intérieure du conduit de fumée afin d’en éliminer les suies et dépôts et d’assurer la vacuité du conduit sur toute sa hauteur ».

Au-delà des enjeux financiers associés au contentieux, la lutte contre les particules représente aussi un enjeu sanitaire, puisqu'elles ont des effets négatifs sur la santé, à court et à long terme, qui ont été démontrés dans de nombreuses études épidémiologiques récentes. La mauvaise qualité de l'air est ainsi responsable de quelques milliers de décès précoces par an.
La diversité des sources de pollution et la contradiction entre des objectifs concurrents sont les principaux obstacles à la mise en œuvre de la directive.

De plus, la construction d'une cheminée, particulièrement d'une cheminée à bois, doit respecter des normes strictes. Ces normes pour cheminée sont nombreuses mais leur respect est essentiel à la sécurité des occupants. Les labels Flamme verte et Qualibois sont des outils de qualité. La complexité technique de ces normes pourrait freiner des non-professionnels. Cependant, le respect de ces normes de qualité est une condition essentielle pour être pris en charge par les assurances. En effet, en cas d'incendie, vous ne seriez pas couvert par votre assureur sans un strict respect des normes en vigueur. Les appareils doivent ainsi par exemple être étiquetés NF (Norme française) ou CE (Conformité européenne). L’utilisation du bois de chauffage certifié NF Bois de chauffage garanti une sécurité et une qualité. Cette certification assure un bois prêt à l'emploi et de bonne qualité. Le bois de chauffage en bûches dispose d’un marquage NF (marquage NF 332, Bois de chauffage). Le marquage NF est une marque volontaire (c’est-à-dire demandée par les fabricants) de certification délivrée par l'AFNOR. Le logo NF atteste qu'un appareil ou matériel est conforme à des caractéristiques de qualité définies dans les normes françaises, européennes ou internationales.

Cette interdiction des feux de cheminées soulève des mécontentements de la part des particuliers mais également des professionnels. Les professionnels de la fumisterie (syndicat des entreprises de génie climatique et de couverture de plomberie) alertent les pouvoirs publics sur « les difficultés liées à l’application d’une telle disposition, qui sera difficile à contrôler ». A Paris, les feux de cheminées seront totalement interdits dans les cheminées, inserts, poêles et appareils utilisant la biomasse. Seuls les appareils très faiblement émetteurs de particules seront utilisés comme chauffage d’appoint et uniquement sur dérogation.

La mise en place de cette interdiction sera difficile dans la pratique et le contrôle par les autorités compétentes reste à être élucidé.