Le guide de réutilisation hors site des terres excavées propose une démarche pour la réalisation des projets d’aménagement industriels et de bureaux, des projets d’aménagement paysagers non privatifs ou en techniques routières.
La démarche est mise en œuvre comme suit :
 La première possibilité de réutilisation : lorsque les terres excavées présentent des teneurs élevées en substances chimiques c’est-à-dire que les terres sont considérées comme dangereuses ou lorsque leurs caractéristiques ne sont pas cohérentes avec le fond géochimique naturel local ou le bruit de fond urbain local et qu’elles ne sont pas compatibles avec les usages futurs du site receveur.
Dans ce cas, elles deviennent réutilisables uniquement après traitement au sens de l’article R.541-8 du code de l’environnement. Aussi, après excavation, les terres sont évacuées vers un centre pour être traitées et seulement après elles deviennent candidates à la réutilisation.
 La deuxième possibilité de réutilisation est réalisable lorsque les terres excavées présentent les mêmes caractéristiques que le fond géochimique naturel local ou le bruit de fond urbain local, elles sont alors considérées comme non polluées.
Lorsque les caractéristiques ne sont pas cohérentes avec le fond géochimique naturel ou le bruit de fond urbain local et s’il s’avère que la qualité des terres est compatible avec les usages d’un site receveur alors les terres sont réutilisées directement du site producteur au site receveur.
Néanmoins, les sites receveurs doivent répondre à l’une des conditions suivantes : la délivrance d’un permis de construire ou d’un permis d’aménager ou la réalisation d’une étude d’impact, être conformes aux modalités précisées dans le Guide SETRA de mars 2011 pour les usages en technique routière.
Par ailleurs, les terres excavées potentiellement polluées peuvent être réutilisées sur le site producteur lorsqu’il est avéré qu’elles sont compatibles avec les usages du site.