Tout producteur de terres doit procéder préalablement à l’évacuation des déchets au choix du mode de gestion des terres excavées.
Les modalités de gestion des terres excavées potentiellement polluées sont les suivantes : excavation, tri, modalité des airs de stockage temporaire, suivi et transport des déchets, principes de réutilisation sur site, élimination en installation de stockage.
Ainsi, pour faire un choix sur la modalité de gestion, le producteur doit prendre en compte les caractéristiques des terres avant l’excavation.
En effet, préalablement à l’excavation, à l’évacuation et à la réutilisation des terres excavées, le site producteur doit procéder à un diagnostic sur la qualité des sols.
Cette étude de pollution passe par la réalisation de la prestation LEVE (Etudes de pollution, prestations de type A200 – A260) conformément à la norme NF X 31-620, pour établir que les terres excavées d’un site entrent dans la démarche de réutilisation présentée par le Guide.

Cette prestation comprend une visite du site, une étude historique documentaire du site et de vulnérabilité des milieux, l’examen des plans d’épandage de boues des stations d’épuration, ainsi que la réalisation éventuelle d’investigation de terrain sauf si l’étude historique justifie de l’absence de pollution sur le site.
La caractérisation des terres saines par rapport aux terres potentiellement polluées se fait à l’issue de la réalisation de cette prestation.

Par ailleurs, le but poursuivi par la réalisation de cette prestation est de déterminer les sites qui n’ont pas été pollués par des activités industrielles et/ou de service ou par des activités d’épandage des effluents ou de déchets.

Donc les caractéristiques des terres qui vont être excavées et susceptibles d’être réutilisées doivent être vérifiées afin d’établir ou pas la compatibilité des propriétés chimiques qui les caractérisent avec le fond géochimique naturel urbain.
A l’issue de ces investigations, les terres candidates à la réutilisation peuvent être gérées selon trois modalités en fonction de leur qualité.