« Tout est poison. Rien n’est poison. Le poison c’est la dose » dit l’adage de Paracelse (1493-1541), la méfiance s’impose donc en matière de pollution invisible et en grande partie inodore…

La pollution de l’air intérieur, qui s’accumule dans notre organisme a de nombreuses origines et se rencontre dans tous les espaces clos (logements, bureaux, écoles, hôpitaux, lieux de vie…).
Et c’est là le véritable paradoxe de cette pollution. Bien que la pollution de l’air extérieur fasse depuis de nombreuses années l’objet de toutes les réglementations, son pendant, l’air intérieur, n’est « réglementé » que par des textes non contraignants.

Alors que nous passons 90% de notre temps dans des lieux clos et que les concentrations de polluants y sont plus élevées que dans l’air extérieur !

Ainsi guides de prévention et plans d’actions peu ambitieux se succèdent sans jamais mettre en œuvre un système contraignant de protection à la mesure des enjeux d’une bonne qualité de l’air intérieur sur notre santé.
Quels instruments juridiques sont mis en place par les différents acteurs de la qualité de l’air pour prévenir , traiter et gérer le contentieux naissant au sujet de cette pollution que nous subissons tous, a fortiori les populations dites sensibles (enfants, femmes enceintes, personnes âgées, malades, …)?


Au niveau mondial il existe des valeurs-guides élaborées par les experts de la qualité de l’environnement domestique de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS).
Il s’agit de valeurs de référence, de concentration de polluants, qui garantissent un niveau de risque acceptable, sans pour autant avoir une valeur réglementaire.

Au niveau européen, c’est le règlement REACH qui constitue la principale avancée en matière de lutte contre la pollution de l’air intérieur.
Entré en vigueur le 1er juin 2007, REACH fait porter à l’industrie la responsabilité d’évaluer et de gérer les risques posés par les produits chimiques et de fournir des informations de sécurité adéquates à leurs utilisateurs.
Participant pour la plupart de la QAI, cette réglementation, contraignante, constitue une véritable avancée en la matière en visant à terme l’élimination des substances les plus nocives du marché européen.
Mais force est de constater que ce règlement lutte uniquement contre la pollution d’origine chimique.

Existe-t-il des textes et outils pertinents de lutte globale contre la pollution de l’air intérieur en France ?
Outre des textes de prévention des intoxications au monoxyde de carbone, de quelques valeur-guides contraignantes en matière d’exposition professionnelle et de la réglementation sur la ventilation dans le Code de la construction, il n’existe pas de réel texte législatif régissant les problèmes de pollution de l’air intérieur.
En effet, la loi LAURE, de 1996, ne mentionne pas l’air intérieur et ne s’attache qu’à la surveillance et à la gestion de la qualité de l’air extérieur.
Il faut tout de même noter que des acteurs se mobilisent comme l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur (OQAI) et le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB).
En l’occurrence ils collaborent dans le cadre de l’effort sur l’efficacité énergétique des bâtiments consenti à l’occasion du Grenelle de l’environnement.
Sachant que la volonté d’eco-efficience, en termes énergétiques, va donner des intérieurs plus hermétiques, ce qui confine d’autant les occupants. D’où la nécessité d’une collaboration entre ces deux acteurs majeurs de la QAI en France.


Alors pourquoi les solutions à ces problèmes ne sont que préventives quand des solutions mobiles de traitement d’air permettent d’éviter une interface énergivore avec l’extérieur et une multi-pollution organique ou chimique.

Il est intéressant de souligner que le marché n’est pas prêt pour répondre à la demande massive de ce genre d’appareils suite aux tests d’air généralisés en 2009 dans tous les établissements publics dans le cadre du Plan National Santé Environnement 2009-2013.
Il serait pertinent de doter ces petites entreprises de subventions publiques, seule réelle réponse à cette pollution multiple de l’air et à une meilleure Santé publique.
Car, les répercussions de cette pollution de l’air intérieur en termes de contentieux sont énormes que ce soit dans l’ordre administratif ou l’ordre judiciaire.
En effet, la Santé est une des composantes de l’ordre public que les pouvoirs publics se doivent de protéger (tant à l’égard des fonctionnaires que des usagers).
La loi est d’ailleurs particulièrement exigeante à l’égard des établissements de santé publics où une obligation de sécurité résultat pèse sur les praticiens en matière d’infections nosocomiales. Il est utile de rappeler que celles-ci peuvent être aéroportées et constituent donc un polluant de l’air intérieur.
De même, les employeurs doivent également protéger la santé de leurs employés.


Qu’attendent donc les pouvoirs publics pour se saisir de cette question et proposer une loi qui permettrait la reconnaissance d’une véritable obligation de sécurité en matière de protection de tous contre la pollution de l’air intérieur.
Car en plus d’un impact positif sur la Santé, il faut reconnaître aux initiatives luttant pour une meilleure qualité de l’air intérieur toute leur utilité dans un effort d’évolution des mentalités par rapport à l’environnement.
L’individu fait attention à son air immédiat,

Il va mieux,

Il est plus vigilant à la pollution invisible,

Il est plus eco-responsable,

La Santé et l’environnement progressent de paire…

A titre d’illustration Le dispositif stratégique du gouvernement, France 2025, met à l’honneur 10 sociétés innovantes pour une vie meilleure dans 15 ans ; l’une d’elles porte le thème de la qualité de l’air intérieur.
AIR SÛR associe plusieurs filtrations, dont la photocatalyse, et couvre ainsi les nouveaux enjeux de santé liés à un air intérieur plus sain.